Conditions générales
ATTENTION: Ces dernières années, nous avons veillé à ne pas modifier nos tarifs. Suite à une hausse généralisée des prix, notamment en raison de l’inflation croissante, nos frais augmentent et pour continuer à offrir le même service de qualité, nous sommes contraints d’adapter les prix en 2012 pour les membres qui n’ont pas souscrit de contrat pour la période minimum. A partir du 1er mars 2012, les frais d’abonnement augmenteront dès lors de 3 % conformément au contrat. Le tarif ne sera toutefois jamais supérieur à la cotisation mensuelle des nouveaux inscrits.
1. Généralités.
1.1. L'ensemble des contrats conclus par HealthCity sont régis par le droit belge et seul le juge de paix du cinquième canton d’Anvers est compétent.
1.2. Un adhérent peut pratiquer une activité sportive dans le club de son choix pendant les heures d'ouverture en tenant compte du règlement intérieur applicable.
1.3. Il n’est possible de fréquenter le club que sur présentation d'une carte d'adhérent en cours de validité.
1.4. HealthCity se réserve le droit de demander à chaque nouvel adhérent, lors de son inscription, de présenter une pièce d'identité.
1.5. Disposition concernant la Company Fit = Service Level Agreement avec entreprise. La version générale peut être consultée dans votre club, la version spécifique pour les contrats conclus avec votre entreprise peut être consultée dans l'entreprise elle-même.
2. Contrat.
2.1. Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des prestations de HealthCity.
2.2. HealthCity peut modifier les conditions générales régissant la qualité d’adhérent du club. Les modifications opérées entre en vigueur à l'issue d'un mois calendaire suivant leur annonce à moins qu'un délai légal différent ne s'applique et dont, le cas échéant, il sera tenu compte. Si un adhérent ne souhaite pas se conformer à l'une des modifications ainsi réalisées, il pourra décider de résilier son abonnement à partir de la date à laquelle les nouvelles conditions générales entrent en vigueur. La résiliation écrite doit alors être parvenue à HealthCity avant la date d'entrée en vigueur des modifications.
3. Adhésion.
3.1. L'adhérent a connaissance du fait qu'il s'engage pour la durée du contrat d'adhésion convenue laquelle commence à courir à la date de prise d'effet du contrat.
3.2. La qualité d’adhérent au club est strictement personnelle et ne peut être transférée au profit d’une autre personne qu'en concertation avec HealthCity.
3.3. HealthCity pourra, à tout moment, demander aux adhérents de justifier de leur identité afin de pouvoir contrôler que les personnes fréquentant le club avec une carte d'adhérent sont effectivement membres du club.
4. Les frais d'adhésion sont payés chaque mois à l'avance par le biais d'une domiciliation bancaire sauf le premier mois du début de l’abonnement. Celui-ci devra en effet être acquitté au club au jour où l'adhésion prend effet avec la cotisation de base. Les cotisations mensuelles suivantes seront acquittées mensuellement avant le cinq du mois par le biais d'une domiciliation bancaire. HealthCity propose également à ses membres d’acquitter à l'avance et en une fois les frais d'adhésion pour une période minimale de 12 ou 24 mois. Dans ce cas, aucune domiciliation bancaire ne sera exigée.
4.2. Lorsque l'adhésion est activée à une date antérieure à la date de prise d'effet du contrat et que le membre peut, ainsi, utiliser à l'avance, pendant un certain nombre de jours, les équipements de HealthCity, celui-ci devra s'acquitter d'une contribution complémentaire au titre de ces jours supplémentaires, laquelle sera calculée en fonction du nombre de jours supplémentaires en question.
4.3. Lorsqu'une domiciliation bancaire mensuelle ne peut être mise en oeuvre, HealthCity pourra alors, pour chaque encaissement réalisé, facturer un montant supplémentaire de 7,50 € à titre de frais administratifs.
4.4. À défaut de paiement à la date d'échéance prévue, une telle situation entraînera :
4.4.1. L'exigibilité immédiate de l'ensemble des sommes encore dues, peu important à cet égard le mode de paiement prévu.
4.4.2. L'exigibilité d'une indemnisation correspondant à 15 % des sommes encore dues en sus des intérêts légaux et des éventuels frais à caractère juridique.
4.5. Lorsque HealthCity doit faire appel à un organisme de recouvrement en vue de l'encaissement de la créance qu'elle détient sur l’adhérent, celui-ci sera en outre tenu à l'ensemble des frais extrajudiciaires de recouvrement ainsi qu'aux intérêts légaux applicables. Lorsque HealthCity aura dû ainsi procéder au recouvrement de sa créance, l’adhérent ne pourra plus se rendre dans le club jusqu'au moment où l'ensemble des frais facturés par HealthCity auront été acquittés.
4.6. Les frais d'inscription convenus et/ou les frais administratifs doivent être payés comptants lors de l'inscription. Le non-paiement de ces frais ne signifie pas que le contrat peut être annulé.
4.7. HealthCity propose divers types de réduction (entre autres les réductions CompanyFit, réduction famille, adhérent jeune membre, etc.) pour les abonnements. Une adhésion n’ouvre droit qu’à un type de réduction. Le membre est tenu de prouver qu'il peut bénéficier d'une réduction et doit signaler immédiatement à HealthCity l'ensemble des circonstances pouvant avoir une influence sur son droit à bénéficier d'une réduction. La preuve que le membre peut bénéficier d'une réduction doit être à nouveau présentée à la fin de chaque période de six mois ainsi qu'à la première demande de HealthCity. Lorsqu'un membre néglige de produire les justificatifs en question dans un délai de 14 jours suivants la demande à cet effet de HealthCity ou à l'issue de la période de six mois citée dans le présent article, la réduction est alors supprimée automatiquement et le tarif normal sera facturé. Le fait de facturer le tarif normal au lieu du tarif réduit n'autorise pas le membre à résilier son adhésion. Les réductions ne sont jamais accordées avec effet rétroactif. Pour les membres bénéficiant d’une adhésion « Jeune membre », lorsque, au cours de l’année, l’adhérent atteint un certain âge et qu’il doit, de ce fait, payer une contribution plus élevée correspondant à la catégorie d'âge étant devenue la sienne, cette nouvelle contribution sera automatiquement facturée et le contrat ne peut être résilié de façon anticipée.
4.8. Le membre a connaissance du fait qu'il ne peut en aucun cas obtenir la restitution des sommes payées au titre de sa qualité d'adhérent.
4.9. L'ensemble des prix cités sont des prix TVA comprise. HealthCity peut, à tout moment, adapter ses prix en cas de modification du taux de TVA.
4.10. HealthCity peut à l’issue de la période – et au maximum une fois par année civile - adapter le tarif de l'adhésion sur la base des tarifs applicables au moment de la modification.
5. Respect de la vie privée.
5.1. HealthCity met en œuvre et respecte les dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée concernant le traitement de données à caractère personnel. HealthCity a la responsabilité du traitement de vos données à caractère personnel. Celles-ci sont enregistrées dans la base de données des membres et sont traitées en vue de la gestion du fichier clients et des produits et services proposés, de la réalisation d'études de marché, pour vous informer sur l'existence de nouveaux produits et services ainsi que pour la fourniture d'informations et la réalisation de campagnes de promotion. Vos données à caractère personnel ne seront pas transmises à des tiers sans votre consentement personnel.
6. Carte d’adhérent.
6.1. Après signature du contrat, l'adhérent se voir remettre une carte d'adhérent. Cette carte reste la propriété de HealthCity et est strictement personnelle.
6.2. En cas d'abus commis avec cette carte, HealthCity peut interdire l'accès au club à l’adhérent.
6.3. En cas de perte ou de vol de la carte d'adhérent, il convient de le signaler immédiatement à HealthCity qui se verra dans l’obligation de facturer 12,50 € pour la remise d'une nouvelle carte.
6.4. HealthCity pourra à tout moment demander aux adhérents de justifier de leur identité afin de pouvoir contrôler que les personnes entrant dans le club avec une carte d'adhérent sont effectivement membres du club.
7. Résiliation de l'adhésion.
7.1. Si le membre ne résilie pas par écrit son adhésion au club dont il est membre un mois calendaire avant la date d'arrivée à expiration de son abonnement, son adhésion sera automatiquement prolongée à l'expiration du contrat pour une période indéterminée pour laquelle un préavis d'un mois sera requis en cas de résiliation.
7.2. La résiliation doit être effectuée par écrit en adressant un formulaire de résiliation pouvant être exclusivement obtenu auprès de HealthCity ou en adressant une lettre de résiliation. Le formulaire de résiliation doit être rempli et remis chez HealthCity en concertation avec un collaborateur de HealthCity. En outre, la copie de ce formulaire rempli et signé avec l’aide du collaborateur précité a, pour l’adhérent, valeur de preuve de la demande de résiliation.
7.3. Afin de s'assurer que la lettre de résiliation a bien été reçue par HealthCity, HealthCity recommande de l'envoyer par courrier recommandé.
7.4. Un membre peut résilier son abonnement au cours de la période minimale convenue - telle qu'indiquée dans le contrat d'adhésion en cas de déménagement à l'extérieur d'un rayon de 15 km calculé à partir d’un club appartenant à la chaîne et en adressant à titre de preuve une copie de l'inscription dans la nouvelle commune. Toutefois, un préavis d'un mois s'applique. Le préavis commence à courir au premier jour du mois suivant la réception du document exigé.
7.5. En cas de résiliation anticipée par un adhérent de son abonnement, HealthCity pourra lui facturer des frais administratifs.
7.6. Tout autre mode de résiliation - comme le fait d'arrêter unilatéralement de payer les frais mensuels par le biais de la domiciliation bancaire - est considéré comme un mode illégitime de rupture du contrat. Dans de tels cas, l’adhérent reste tenu de s'acquitter de l'ensemble des cotisations dues au titre de l'adhésion. Lorsque l'adhérent n’acquitte pas ces sommes de sa propre initiative, HealthCity fera appel à un bureau de recouvrement en vue de l'encaissement des sommes impayées. Dans ce cas, le bureau de recouvrement facturera une indemnisation forfaitaire en sus des sommes à recouvrer.
8. Maladie/Blessures.
8.1. En cas de blessure ou de lésions entraînant une convalescence prolongée, l'abonnement pourra, après autorisation écrite de HealthCity, être temporairement suspendu pour un maximum de six mois et uniquement après présentation d'un certificat médical ou de tout autre preuve adéquate.
8.2. HealthCity peut facturer une somme de 15 € pour toute suspension d'un abonnement.
8.3. Au cours de la période contractuelle convenue, le client peut, sans frais, résilier le contrat en cas de maladie et/ou de blessure à la stricte condition toutefois de l'envoi à HealthCity, dans les 8 jours suivant la constatation de la blessure et/de la maladie par un médecin, par fax, par e-mail ou par lettre recommandée d'un certificat médical. À défaut, les cotisations facturées au titre de l'abonnement restent dues.
En cas de maladie et/ou blessure passagère, le contrat ne pourra être suspendu que jusqu'à la date de fin de la maladie ou de la blessure telle qu’indiquée par le médecin. Le contrat recommencera alors à produire effet et l’adhérent sera, à partir de ce moment, à nouveau tenu de payer les contributions liées à sa qualité d'adhérent.
La suspension n'a pas d'effet rétroactif et HealthCity conserve le bénéfice des sommes déjà acquittées.
Il ne pourra être tenu compte des certificats médicaux n’étant transmis qu'après qu'il a été mis fin à la période contractuelle convenue ou après une mise en demeure ou une assignation.
8.4. La date d'expiration du contrat d’abonnement est prolongée et les obligations financières sont suspendues de/pour toute la durée au cours de laquelle le contrat n’est/n’était pas en vigueur avec un maximum de six mois.
9. Horaires d'ouverture.
9.1. HealthCity peut fermer entièrement ou partiellement les clubs pendant les jours fériés et les vacances scolaires.
9.2. HealthCity peut modifier de manière temporaire ou définitive les horaires d'ouverture d'un club (ou d'une partie de celui-ci).
9.3. HealthCity peut fermer le club HealthCity mentionné en première page en vue de réaliser des travaux de réparation ou d'entretien. Lorsqu'une telle fermeture dure moins de 24 heures, le membre du club ne peut prétendre au remboursement de sommes versées au titre de sa contribution.
9.4. Si le club HealthCity mentionné en première page ne peut mettre à disposition de l'adhérent, pour quelque raison que ce soit, les équipements sportifs, celui-ci accepte d'effectuer son activité sportive dans les locaux d'un autre club HealthCity et, lorsque cette impossibilité dure plus de 14 jours, le contrat et l'autorisation de prélèvement automatique sont transmis, pendant la durée de l'empêchement, à l'un des autres clubs HealthCity, sachant que l'autre club HealthCity se trouve dans un rayon de 15 km à partir du club HealthCity mentionné en première page.
10. Informations à caractère personnel.
10.1. Les circonstances affectant la situation personnelle d'un adhérent (b., adresse ou informations bancaires) doivent être directement communiquées au HealthCity club mentionné en première page.
10.2. À défaut de communication des modifications en question et si HealthCity doit engager des frais en vue d'obtenir les modifications en question, ces frais seront facturés à l'adhérent.
11. Personal Training.
11.1. Dans divers établissements de HealthCity sont présents des « Personal Trainers » proposant un accompagnement privé. Ce service est payant. Les activités proposées par les « Personal Trainers » ne sont en effet pas comprises dans la formule « All Inclusive ». Un « Personal Trainer » est un franchisé travaillant de façon tout à fait indépendante et est personnellement responsable de l'ensemble des accords conclus avec l’adhérent et des activités effectuées avec celui-ci. Il vous appartient par conséquent de conclure un contrat de service séparé avec les « Personal Trainers » auxquels vous faites appel. Pour de plus amples informations, rendez-vous sur le site www.yorcoach.be.
12. Responsabilité.
12.1. HealthCity décline toute responsabilité par rapport à ses adhérents ou à l'égard de tout tiers sauf les cas de (i) sa possible responsabilité à l'égard de ses adhérents en cas de faute intentionnelle ou de faute grave de la part de HealthCity ou de ses préposés ; et (ii) sa possible responsabilité en cas de décès ou de blessures physiques de ses adhérents résultant d'actes ou d'abstentions de HealthCity.
12.2. Chaque membre assume seul la responsabilité des accidents personnels pouvant l’affecter ainsi que la responsabilité de ses objets personnels. Nous vous invitons à vous assurer adéquatement en la matière. Renseignez-vous auprès de votre agent d'assurances. HealthCity et ses employés ne peuvent être tenus responsables en cas de perte, d'endommagement ou de vol de biens dans les locaux du club. Nous vous prions de toujours ranger vos objets de valeur dans les casiers prévus à cet effet.
13. Règlement intérieur de HealthCity.
13.1. L'adhérent a connaissance du fait qu’un règlement intérieur s'applique chez HealthCity. Ce règlement intérieur est disponible dans le club et peut, sur demande, être obtenu à la réception de chaque club.
13.2. Le club peut refuser ou retirer à tout moment l'accès au club aux personnes dont le comportement le justifie.
14. Dispositions finales.
14.1. Les éventuelles modifications du contrat conclu entre HealthCity et l'adhérent ne peuvent intervenir qu'après rédaction d'un document écrit signé par les deux parties.
14.2. Lorsque l'une des dispositions ci-dessus s'avère nulle ou illégale, cela ne signifie pas que l'ensemble des dispositions des présentes conditions générales sont nulles ou illégales. Les autres dispositions continuent en effet de s’appliquer.
Basic Card (BE): la Basic Card vous permet seulement de profiter de l'ensemble des équipements du club dont vous avez fait le choix.
Le nom de ce club a été rempli en première page du présent formulaire.
La Classic Card (BE):
La Classic Card vous permet seulement de profiter de l'ensemble des équipements « All inclusive » du club dont vous avez fait le choix. Le nom de ce club a été rempli en première page du présent formulaire.
Gold Card (BE):
La National Gold Card vous permet de profiter de l'ensemble des équipements de tous les clubs HealthCity dans le pays où se trouve les clubs dont vous avez fait le choix. Le nom de ce club a été rempli en première page du présent formulaire.
International Gold Card :
Une International Gold Card vous permet de profiter de l'ensemble des équipements de tous les clubs HealthCity de HealthCity. Cette carte est également valable pour les Premium clubs.